Mais la confrontation va bien au-delà de ce constat. Il est rare qu'un avocat général cite nommément un jugement national de première instance. Il le fait ici deux fois : une fois pour s'en écarter, une fois pour s'en inspirer. La confrontation s'impose donc. Elle révèle une convergence nette sur l'accès illicite et sur les outputs, et une opposition frontale sur le statut juridique du modèle lui-même.

• Décision de première instanceLG München I, communiqué de presse 16/2026
• ConclusionsCJUE, conclusions C-250/25, page officielle
• Communiqué de presseCJUE, communiqué n° 155/26
• Texte intégralConclusions Szpunar, texte intégral (EN)

Après avoir situé le grief de chacune des deux affaires dans la chaîne de l'IA générative (I), on précisera les précautions méthodologiques que commande leur rapprochement (II), avant d'exposer leurs convergences (III) puis leurs points de rupture (IV).

Un même grief, deux moments techniques distincts

Les deux affaires reprochent à un système d'IA générative d'exploiter des contenus protégés sans autorisation. Elles ne visent pas pour autant le même maillon de la chaîne. En voici le principe de lecture : avant de qualifier l'acte (reproduction, communication au public, extraction), il faut localiser la copie dans l'architecture du système.

Suno : le procès de la mémorisation

La GEMA (société allemande de gestion collective) reproche à l'exploitant américain de Suno d'avoir intégré six œuvres à son corpus d'entraînement : Atemlos durch die Nacht, Rasputin, Daddy Cool, Big in Japan, Forever Young et le refrain de Mambo No. 5. Elle décrit une chaîne en cinq temps :

1. 01Acquisition : extraction des enregistrements depuis YouTube par stream-ripping, au prix du contournement de la mesure technique de protection Rolling Cipher ;
2. 02Prétraitement : copie des œuvres et conversion en données de travail ;
3. 03Entraînement : utilisation de ces données pour entraîner les modèles Suno v3.5 et v4 ;
4. 04Mémorisation : conservation des œuvres dans les paramètres du modèle ;
5. 05Restitution : génération de morceaux reprenant des éléments mélodiques, harmoniques, rythmiques et structurels reconnaissables, à partir de prompts saisis par des collaborateurs de la demanderesse (paroles originales, titre, indication de style).

Sur ce fondement, la GEMA invoque une atteinte aux droits de reproduction et de communication au public. Elle sollicite l'interdiction des usages, des informations sur leur ampleur et une indemnisation.

Le cœur du débat peut se résumer en une question : statistique ou mémoire ?

La défense oppose trois arguments. Le modèle n'emmagasine pas les morceaux : il apprend des régularités statistiques. Les sorties litigieuses résultent de prompts très détaillés fournis par la demanderesse elle-même. Le système comporte des mécanismes destinés à prévenir les contrefaçons.

La question est donc de savoir si une œuvre peut être « reproduite » dans un objet mathématique. La reconnaissabilité des sorties est l'indice central sur lequel repose la démonstration de la demanderesse.

Like Company : le procès du RAG

Like Company, société hongroise, édite le site d'information local balatonkornyeke.hu, en accès libre et financé par la publicité. Google Ireland fournit en Europe le chatbot Gemini, anciennement Bard. Le fonctionnement en cause est la retrieval-augmented generation (RAG) :

1. 01Recherche : au moment de la requête, Gemini interroge Google Search en temps réel ;
2. 02Extraction : il prélève le contenu des pages trouvées ;
3. 03Génération : il s'appuie sur ce contenu pour rédiger sa réponse.

Titulaire du droit voisin des éditeurs de presse, Like Company reproche à Google d'avoir, entre le 13 juin 2023 et le 31 mai 2024, utilisé ses articles sans autorisation, pour entraîner Gemini et, surtout, pour alimenter ses réponses.

L'exemple du lac Balaton illustre le mécanisme. Le 21 juillet 2023, Like Company publie un article sur le projet du chanteur Kozsó d'introduire des dauphins dans le lac Balaton. Un utilisateur demande ensuite à Gemini un résumé en hongrois de cet article, en citant le site. Le résumé reprend certains éléments de l'article, mais aussi des informations inexactes ou absentes de l'original.

La juridiction hongroise a saisi la Cour de justice pour savoir si ces usages relèvent du droit des éditeurs de presse et du droit de reproduction. Selon l'avocat général, l'entraînement est insuffisamment établi en l'espèce. Le cœur du litige est la récupération en temps réel des articles et leur réutilisation pour répondre aux requêtes.

Une confrontation à conduire avec d'infinies précautions

Des objets techniques et de droits différents

Munich statue sur le droit d'auteur applicable à des œuvres musicales, à propos d'un générateur de musique. L'avocat général raisonne sur le droit voisin des éditeurs de presse (article 15, paragraphe 1, de la directive (UE) 2019/790, dite directive DAMUN), à propos d'un chatbot textuel qui alimente ses réponses par retrieval-augmented generation (RAG), c'est-à-dire par la récupération d'articles en temps réel.

Certains critères dégagés par l'avocat général sont propres au droit des éditeurs de presse. C'est le cas du seuil de substitution, selon lequel l'utilisateur doit pouvoir se dispenser de consulter l'article original. Ce seuil ne se transpose pas tel quel au droit d'auteur.

Des développements surabondants chez l'avocat général, mais essentiels à Munich

L'avocat général propose de déclarer irrecevables les questions relatives à l'entraînement (questions 2 et 3) : rien n'établit que les articles de Like Company aient servi à entraîner Gemini (points 47 à 50) et, en tout état de cause, l'entraînement n'est pas une « utilisation en ligne » au sens de l'article 15 (points 51 à 57).

Il examine néanmoins ces questions « pour être complet », en prévenant qu'il n'exprime parfois qu'une vue provisoire (point 3). Ses développements sur l'entraînement et sur le modèle ont donc une autorité doctrinale considérable, mais ils n'ont pas vocation à être repris par la Cour dans cette affaire.

Les convergences : l'accès illicite et les outputs reconnaissables

Un point commun mérite d'être relevé d'emblée, car il commande la lecture des deux dossiers : dans les deux affaires, la démonstration repose sur l'interrogation du système. L'argument des prompts orientés soulevé par Suno vaudra pour tout le contentieux de l'IA : quelle force probante accorder à une sortie que le demandeur a lui-même provoquée ?

Le contournement d'une mesure technique exclut l'exception TDM

Suno avait extrait les enregistrements de YouTube par stream-ripping, en contournant la protection dite Rolling Cipher. Munich en déduit l'absence d'accès licite au sens du § 44b, alinéa 2, UrhG, qui transpose l'article 4 de la directive DAMUN :

LG München I, Leitsatz 3, Rn. 308 à 310

« Der nach § 44b Abs. 2 UrhG erforderliche rechtmäßige Zugang zum Werk liegt nicht vor, wenn eine wirksame technische Schutzmaßnahme umgangen wird, wobei die Wirksamkeit der Schutzmaßnahme nicht davon abhängt, ob die Umgehung tatsächlich verhindert werden konnte. »

« L'accès licite à l'œuvre exigé par le § 44b, alinéa 2, UrhG fait défaut lorsqu'une mesure technique de protection efficace est contournée, l'efficacité de cette mesure ne dépendant pas de la question de savoir si le contournement a pu être effectivement empêché. » Traduction libre.

En d'autres termes, l'accès licite exigé par le § 44b, alinéa 2, fait défaut lorsqu'une mesure technique efficace est contournée.

L'avocat général adopte la même position. Selon lui, la notion d'œuvre « licitement accessible » ne vise que les sources licites : elle ne peut couvrir un contenu obtenu en contournant une mesure technique efficace, qu'il s'agisse d'un paywall ou d'un dispositif dirigé contre les robots (point 141). Il fait même de l'accès illicite un critère autonome d'illicéité de la reproduction opérée par le chatbot (point 229).

L'output reconnaissable est une reproduction

Munich compare, note par note (ce n'est pas une figure de style de l'article, mais bien la méthode suivie à Munich pour écarter le recours à une expertise technique), les originaux et les outputs générés (Rn. 319 à 367, nous conservons à l'article l'abréviation allemande de Randnummer). Le critère est la reconnaissabilité des éléments originaux, appréciée selon l'écoute d'un auditeur moyen, conformément à l'arrêt Pelham. Le juge refuse de s'arrêter à l'impression d'ensemble.

L'avocat général retient exactement ce critère. Une réponse générée constitue une reproduction lorsque l'objet protégé a été copié (copying) et que ses éléments protégés restent reconnaissables (recognisability) dans le résultat (point 194). Il refuse de limiter la reproduction à la copie servile, car un LLM paraphrase plus qu'il ne recopie (point 205). Et, pour l'appréciation de la reconnaissabilité, il renvoie expressément, par analogie, aux Rn. 319 à 367 du jugement Suno (note 200).

Sur l'entraînement, il admet également qu'un output identique ou quasi identique à une œuvre d'entraînement puisse, en lui-même, constituer une reproduction contrefaisante, à apprécier au cas par cas (point 89).

La territorialité : un découpage compatible

Munich applique, en vertu de l'article 8 du règlement Rome II, le droit allemand aux actes commis en Allemagne (Rn. 178). Pour l'entraînement réalisé aux États-Unis, il applique le droit américain et écarte le fair use (Rn. 419 et 447).

L'avocat général doute que le droit de l'Union puisse saisir un entraînement réalisé dans un pays tiers au seul motif de ses effets sur le marché intérieur (points 67 à 69). Il n'exclut toutefois pas une telle protection lorsque le moissonnage (scraping) s'effectue depuis des serveurs situés dans l'Union, comme le suggère le gouvernement allemand (points 70 à 72). Il appelle enfin le législateur à intervenir (point 73).

En réservant l'entraînement à la lex loci protectionis américaine, Munich évite donc l'écueil que dénonce l'avocat général.

Les points de rupture : le modèle, son offre et son exploitant

La mémorisation : reproduction dans le modèle ou simple matériau préparatoire ?

C'est le cœur du désaccord. Munich pose en principe :

LG München I, Leitsatz 1, Rn. 262 à 279

« Werden bei einem KI-Modell geschützte Musikwerke derart „memorisiert“, dass sie anhand einfacher, ergebnisoffener Prompts wiedererkennbar reproduziert werden können, liegt eine körperliche Festlegung und damit eine Vervielfältigung vor, wobei eine mittelbare Wahrnehmbarkeit genügt. »

« Lorsque des œuvres musicales protégées sont „mémorisées“ dans un modèle d'IA de telle sorte qu'elles peuvent être reproduites de manière reconnaissable à partir de prompts simples et ouverts, il existe une fixation matérielle, et donc une reproduction, une perceptibilité indirecte suffisant. » Traduction libre.

Autrement dit, lorsque des œuvres sont mémorisées de telle sorte que des prompts simples et ouverts permettent de les reproduire de manière reconnaissable, il existe une fixation matérielle, donc une reproduction, et une perceptibilité indirecte suffit.

Le tribunal juge indifférentes la décomposition de l'œuvre en paramètres et sa fixation sous forme de simples valeurs de probabilité. Il fait l'analogie avec un fichier JPEG progressif, dont l'information est dispersée dans le fichier (Rn. 269 et 270). L'existence de la reproduction dans le modèle se déduit des outputs, sans expertise (Rn. 261).

L'avocat général prend le contre-pied de cette analyse. Il range expressément le jugement Suno parmi les décisions nationales qui adoptent cette approche (note 80, renvoyant aux Rn. 262 à 279). Il met ensuite en garde :

Conclusions, point 87

« I would advise the utmost caution on this issue. »

« Je recommande la plus grande prudence sur cette question. » Traduction libre.

Son raisonnement repose sur trois propositions :

• la mémorisation est un dysfonctionnement : un LLM est conçu pour généraliser, et non pour réciter ses données d'entraînement (point 88) ;
• le prompt est un élément essentiel de la régurgitation : c'est la combinaison des paramètres et du prompt qui peut produire la reproduction, et pris isolément, les paramètres ne sont que du « merely preparatory material » (point 91) ;
• la thèse de la reproduction dans le modèle romprait le juste équilibre : la mémorisation n'étant pas entièrement évitable, cette interprétation, qu'il qualifie de « far-fetched », soumettrait le modèle « en lui-même » au monopole des titulaires, et la simple offre du modèle deviendrait un acte d'exploitation (point 92).

L'exception TDM : un résultat comparable par des voies opposées

Pour Munich, le § 44b UrhG couvre les reproductions préparatoires du corpus. Il ne couvre pas la reprise des œuvres dans les paramètres, qui excède l'analyse d'informations :

LG München I, Leitsatz 2, Rn. 290 à 299

« Die Schranke nach § 44b UrhG erfasst nur Vervielfältigungshandlungen zur Vorbereitung des Trainingskorpus, nicht aber die Übernahme in die Parameter des Modells, weil dies nicht der Datenanalyse dient. »

« La limite de droit prévue par le § 44b UrhG ne couvre que les actes de reproduction destinés à préparer le corpus d'entraînement, mais non la reprise des œuvres dans les paramètres du modèle, celle-ci ne servant pas à l'analyse de données. » Traduction libre.

Soit : l'exception ne couvre que les reproductions destinées à préparer le corpus d'entraînement, et non la reprise dans les paramètres du modèle, qui ne sert pas l'analyse de données. L'article 53 du règlement IA ne modifie pas cette analyse (Rn. 300 à 302).

L'avocat général raisonne en sens inverse. L'exception TDM couvre en principe toutes les reproductions réalisées pour l'entraînement : le moissonnage, le stockage du jeu de données et les copies techniques (points 99 à 102). Le considérant 105 et l'article 53, paragraphe 1, sous c), du règlement IA le confirment (point 109).

Mais il ajoute une soupape décisive. Le test en trois étapes doit être vérifié au stade de l'application de l'exception, conformément à l'article 5, paragraphe 5, de la directive 2001/29. Lorsqu'un modèle peut aisément générer des contenus dans lesquels des œuvres d'entraînement déterminées restent reconnaissables, le développeur doit démontrer qu'il a pris des mesures pour réduire ce risque. À défaut, le juge doit refuser l'exception (points 132 et 133).

Appliquée à Suno, cette grille aboutirait vraisemblablement au même rejet de l'exception. Mais la cible serait différente : l'avocat général sanctionnerait les reproductions d'entraînement, et non une reproduction « dans le modèle » dont il conteste l'existence.

L'offre du modèle : acte de communication au public ?

Munich franchit un pas supplémentaire :

LG München I, Leitsatz 4, Rn. 372 à 379

« Bereits die Eröffnung des Zugangs zum Werk durch einfache und ergebnisoffene Prompts ist eine unmittelbare Wiedergabehandlung, ohne dass es darauf ankommt, ob das Werk tatsächlich abgerufen wird. »

« La seule ouverture de l'accès à l'œuvre par des prompts simples et ouverts constitue déjà un acte direct de communication, peu important que l'œuvre soit effectivement appelée. » Traduction libre.

Ainsi, la seule ouverture de l'accès à l'œuvre par des prompts simples et ouverts constitue un acte direct de communication, peu important que l'œuvre soit effectivement appelée. Le tribunal fonde la condamnation sur le droit innommé de communication au public du § 15, alinéa 2, UrhG.

Le point 92 des conclusions rejette précisément l'idée que la simple offre du modèle constitue un acte d'exploitation. Pour l'avocat général, une mise à disposition du public suppose que l'objet protégé soit systématiquement reconnaissable dans les réponses aux requêtes correspondantes (point 213).

Le jugement contient pourtant un élément qui rejoint cette exigence. Munich a écarté la mise à disposition du public du § 19a UrhG, faute pour la GEMA d'avoir établi que les œuvres étaient accessibles à chaque prompt :

LG München I, Rn. 316

« Sind für einen Abruf bis zu 176 gleichbleibende Prompts erforderlich, erfolgt der Abruf nicht zu Zeiten der Wahl des Nutzers. »

« Lorsque jusqu'à 176 prompts identiques sont nécessaires pour obtenir la restitution, celle-ci n'a pas lieu aux temps choisis par l'utilisateur. » Traduction libre.

S'il faut jusqu'à 176 prompts identiques pour obtenir l'œuvre, l'accès n'a pas lieu au moment choisi par l'utilisateur. Ce constat relève de la même logique que le critère de systématicité de l'avocat général. Le recours au droit innommé permet au tribunal de surmonter cet obstacle, et c'est ce choix qui fragilise le Leitsatz 4.

L'imputation : acte direct ou intervention délibérée ?

Pour Munich, Suno commet un acte direct. L'exploitant a la maîtrise de l'infraction (Tatherrschaft), qu'il ne perd pas au profit de l'utilisateur lorsque les prompts sont « simples et ouverts » (Rn. 378 à 380 et 400). Il est responsable de l'architecture du modèle et de la mémorisation. Subsidiairement, les critères de l'arrêt YouTube et Cyando sont remplis : rôle central, connaissance de cause et but lucratif (Rn. 381 à 383).

L'avocat général refuse toute responsabilité objective du fournisseur. Elle aurait, selon lui, un effet dissuasif sur l'innovation (point 220). Il ne retient l'imputation que dans deux hypothèses (point 221) :

• l'acte est inhérent au modèle économique du fournisseur ;
• le fournisseur s'est abstenu de prendre les mesures attendues d'un opérateur raisonnablement diligent, notamment le respect des restrictions d'accès et les filtres d'output (point 222).

Le désaccord porte toutefois davantage sur la qualification que sur l'issue. Munich relève en effet que la mémorisation est connue des spécialistes depuis l'étude Carlini et al. de 2021. Il note aussi que des tutoriels publics expliquent comment produire des « covers » avec Suno, et que les données ont été obtenues délibérément en contournant le Rolling Cipher (Rn. 382). Ces constatations pourraient suffire à caractériser le défaut de diligence au sens de l'avocat général.

Conclusion : sous réserve de l'évolution de ces deux affaires

Le jugement Suno est frappé d'appel devant la Cour régionale de Munich (Oberlandesgericht München).

Si la Cour suit son avocat général et déclare irrecevables les questions sur l'entraînement, la question de la reproduction dans le modèle restera ouverte. Un renvoi préjudiciel par la juridiction d'appel munichoise deviendrait alors une hypothèse sérieuse, et peut-être la voie par laquelle la Cour de justice tranchera enfin le statut juridique des modèles d'IA générative.

Compléments

• Communiqué de la société de gestionMIZ, communiqué GEMA
• Commentaire de la décisionLe jugement du 11 novembre 2025, commentaire
• Réserves et exceptionsOpt-out et conséquences juridiques
• Analyse de fondMutation du droit d'auteur dans l'économie des plateformes, d'un droit de propriété à un droit d'accès
• Le cabinetSchmitt Avocats, cabinet Me Philippe Schmitt

Questions fréquentes sur la reproduction dans les systèmes d'IA générative