La Ville de Paris organise l'attribution d'un label millésimé « Fabriqué à Paris » pour des produits, dans le but de promouvoir la diversité et la richesse de la fabrication parisienne. Ce label distinguera des produits dont le caractère local du processus de fabrication ou de transformation (Paris intra-muros) est avéré.

L'obtention de ce label est ouverte aux artisans et entrepreneurs immatriculés au Répertoire des métiers et/ou au Registre du commerce et des sociétés à Paris.

Un jury composé de représentants de la Ville de Paris et de personnalités qualifiées labellisera chaque année des produits à la suite d'un appel à candidatures.

Les trois catégories de produits concernés :

• Artisanat alimentaire
• Activités de production
• Artisanat d'art et création

Dans le cadre de l'attribution du label, le jury remettra une série de prix afin de distinguer, parmi les produits labellisés, ceux qu'il jugera particulièrement qualitatifs et représentatifs de chaque catégorie. Il remettra de plus, deux prix supplémentaires : un prix « innovation » et un prix « coups de cœur des Parisiens ».

La candidature à l'obtention du label vaut candidature à l'obtention du prix.

La dotation de la Ville de Paris est pour chaque prix de 2.000 €. Les lauréats recevront leur dotation par mandat administratif.

La candidature à l'obtention du label et aux prix, dont la participation est gratuite, s'organise en deux phases : première phase d'appel à candidatures avec sélection sur dossier, puis deuxième phase de présentation au jury des candidatures éligibles.

Le calendrier du prix sera précisé sur Paris.fr, ainsi que sur le formulaire de candidature.

Les informations fournies dans le cadre du dossier de candidature serviront à apprécier la recevabilité de la candidature et l'attribution des différents prix. Les éléments d'appréciation sont :

• Les caractéristiques propres au processus de fabrication et de transformation du produit
• Le caractère emblématique et original du produit
• L'intégration des enjeux sociaux, sociétaux et environnementaux

La Ville de Paris réunira un jury en 4 temps pour chacune des catégories de produits ainsi que pour le prix « innovation ». La composition et l'organisation des jurys feront l'objet d'un arrêté municipal. La décision du jury est acquise par un vote à la majorité absolue des membres présents.

Si une catégorie ne se voit attribuer aucune candidature, le jury ne pourra délibérer et n'attribuer ni label, ni prix. En ce cas, la dotation rattachée à la catégorie se verra répartie équitablement entre les différentes autres catégories.

Les résultats seront proclamés à l'issue du jury. La liste des produits labellisés sera disponible sur www.paris.fr et publiée au Bulletin Municipal Officiel.

S'agissant du prix « Coups de cœur des Parisiens », la Ville de Paris présentera la liste des produits labellisés et s'assurera de la mise en place d'un système de vote permettant à des Parisiens de voter pour les produits de leur choix.

S'agissant du prix « innovation », le jury distinguera trois produits parmi ceux labellisés dans les catégories « artisanat alimentaire », « activités de production » et « artisanat d'art et création », le premier d'entre eux se voyant attribuer une dotation.

Outil de visibilité pour le produit et son fabricant, le label est une marque de reconnaissance et un gage de qualité pour les consommateurs qui sont, Parisiens comme touristes, en recherche d'authenticité et de sens dans leurs achats. Ainsi, les fabricants parisiens dont le travail aura été récompensé pourront se revendiquer du label et de ses valeurs.

La Directrice de l'Attractivité et de l'Emploi est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au « Bulletin Municipal Officiel de la Ville de Paris ».