Les blockchains sont des chaînes de blocs d’informations

De manière très réductrice, les blockchains sont des chaînes de blocs d’informations. Il y a donc des structures de données particulières, des bases de données, des protocoles informatiques, des échanges et des stockages de données.

Trois éléments essentiels sont à relever.

– Un registre qui indique les échanges entre les utilisateurs, ce qui s’est passé et dans quel ordre, ce registre est :

immuable, personne ne peut changer ce qui a été enregistré dans la chaine antérieurement,

infalsifiable car utilisant de la cryptologie, et indestructible,

libre d’accès, c’est à dire la transparence du registre. Toutefois, certaines blockchains limitent l’accès à ce registre, mais s’agit-il encore de blockchain ?

Un algorithme de consensus ; le registre n’est pas détenu par une entité centralisée, différentes copies sont distribuées entre des entités appelés « mineurs » ou « nœuds », qui valident entre elles par « consensus »  les blocs pour les ajouter à la chaîne.   Certaines blockchains n’autorisent des ajouts qu’à certaines personnes ( on parlerait de blockchains privées ).

Une monnaie qui permet d’aligner les participations des parties à la blockchain.

Réputation, confiance, moralité, sécurité seraient à la fois des qualités des rapports entre les membres de la même blockchain et sa raison d’être. La sécurité des échanges n’est plus établie par la connaissance entre les personnes mais par la seule technologie. Dans une blockchain publique n’importe qui pouvant se connecter, peut-il pour autant participer au consensus de l’ajout ? Au cœur de ces dispositifs de blockchain, la compliance et l’évolution technique.

La blockchain et la cryptomonnaie

Au-delà de l’engouement pour les cryptomonnaies, les blockchains se singularisent par la suppression des intermédiaires et donc pas leur plus faible coût, ce qui ouvre des possibilités pour les transferts d’actifs. L’empreinte numérique chiffrée et non réversible garantit l’anonymat tout en assurant la traçabilité.

La blockchain et le smart contract

Pour l’avocat, s’appuient sur les blockchains, les smart contracts, des contrats dont l’exécution se réalise automatiquement sans intervention humaine. Toutefois ces contrats doivent avoir connaissance d’événements extérieurs à la blockchain, ainsi la blockchain au regard de son impératif d’immuabilité se doit de recourir pour saisir tel événement à un tiers extérieur, « tiers de confiance »,  ou « Oracle ». l’Oracle est-il toujours à la hauteur des exigences de « réputation, confiance, moralité, et sécurité » de la blockchain ?

La mise en place d’une blockchain au-delà du cadre juridique à préciser ( règles de la preuve, nature des contentieux, mutabilité des contrats, compliance, régulation, signature électronique,  etc) l’adosse à une activité économique particulière,  partenaires, fournisseurs, consommateurs, e-commerce.  C’est sur cet impact que nous interviendrons plus particulièrement.

La blockchain et le NFT

Les NFTs ( Non fungible token) bénéficient d’une forte médiatisation à la suite d’offres de ventes ou d’achats dépassant le million de dollars, et associées à des musiques, à un assemblage de photographies, ou même à un tweet.

Un tel NFT présente plusieurs caractéristiques. C’est un smart contract qui porte sur un objet numérisé ( sons, photos, textes ) dont il certifie l’empreinte numérique horodatée dans une blockchain, et dont les métadonnées ( généralement une image, un nom, sa description) sont conservées sur une plateforme  de commercialisation, et qu’il est non fongible. Pour l’avocat, le NFT est donc un jeton (Consumer Utility Tokens ? Indiquons simplement qu’il s’agit d’un token dont la nature juridique n’est pas abordée sur cette page) horodaté, non interchangeable, intégré à un registre immuable et infalsifiable, et avec une valeur d’échange par  transfert.  

Pour l’avocat,  il est nécessaire de déterminer sur quoi porte exactement ce transfert, – les conditions du smart contract – , l’acquéreur bénéficiera-t-il que du seul jeton ( plus exactement de la propriété sur ce jeton ) ou de manière exclusive de l’accès au fichier d’origine et sous quel format technique,  et si l’objet est protégé au titre du droit d’auteur, ce transfert emporte-t-il cession des droits ?

S’agissant de sa valeur commerciale, le NFT peut intégrer des mécanismes de partage du prix en cas de vente ou de cession future,  ou encore garantir un gain sur des opérations auxquelles l’objet sera intégré dans le monde numérique, on pense immédiatement aux avatars et aux niveaux des jeux en ligne, ou encore à la prise de licence avec des fichiers sous dispositif de blocage conditionnel. Les NFTs  pourraient aussi permettre avec une grande facilité le paiement du prix et le partage de la propriété à plusieurs pour une même œuvre ou plus généralement, de tout bien dans une économie collaborative. S’il y a valeur commerciale, le NFT devient un actif numérique. Si le prix est en cryptomonnaies ( bitcoin, ethereum et autres ), son régime de taxation pourrait dépendre de la nature juridique de l’objet numérique, plus sûrement de la plus-value du portefeuille d’actifs numériques. 

Au-delà des mécanismes somme toute assez classiques aujourd’hui de mobilisation des droits de propriété intellectuelle, le champ le plus large pour de tels NFTs est à regarder du côté de la sphère d’usage individuel. A voir l’importance du selfie et de ses variantes telles qu’on les connaît aujourd’hui avec les influenceurs, il faut presque s’étonner qu’aucune application n’est encore vue le jour pour y associer le NFT.

Et pour revenir aux arts quand ceux-ci sont hors période de protection, le NFT pourrait accorder aux musées de nouvelles sources de financement.  

Déjà manifeste , l’engouement des clubs de foot pour les NFTs,  sous la forme de cartes numériques à collectionner !

La blockchain et l’horodatage des créations et des innovations

L’horodatage apporté par la blockchain présente un grand intérêt pratique pour les créateurs, innovateurs et de manière générale pour tous ceux qui participent à un processus d’innovation, de création et de conception, et pour lesquels il est nécessaire de faire la preuve qu’ils détiennent à un temps donné cette information. La blockchain présente également un grand intérêt pour la protection du secret des affaires.

Le faible coût de la blockchain permet de multiplier cet horodatage au fur et à mesure du déroulé des travaux de recherche et de développement,  ou d’élaboration documentaires ou même de réalisation de prototypes.

Au-delà de la disponibilité de l’outil accessible à distance proposé par de nombreux prestataires de la blockchain, l’horodatage proposé devra avoir notamment force probante , c’est à dire prévoir des modalités d’authentification et expliciter les mécanismes de permission conditionnelles ou non d’accès à la blockchain.  S’il est séduisant d’ancrer un fichier dans une blockchain, les modalités de conservation du fichier qui a fait l’objet du hashing, doivent être clairement exposées.  Enfin, le recours à la blockchain ne dispense pas de recourir aux modes de dépôt et d’enregistrement auprès des offices de propriété industrielle ( INPI, EUIPO, OMPI, OEB etc…) qui seuls sont constitutifs de droits de propriété industrielle tels  que les marques, les modèles et les brevets.