La Blockchain pour les Créateurs
Révolution Numérique & Nouvelles Opportunités
Pour les créateurs, auteurs et innovateurs, les blockchains offrent de nombreuses opportunités. Les entreprises de productions industrielles ou de services ont elles-aussi tout intérêt à les utiliser.
La technologie blockchain révolutionne nos modes d'échange, de création et de valorisation des œuvres. Elle transforme à la fois la propriété intellectuelle et la relation entre créateurs et public.
Les Chaînes de Blocs d'Informations
De manière très réductrice, les blockchains sont des chaînes de blocs d'informations. Il y a donc des structures de données particulières, des bases de données, des protocoles informatiques, des échanges et des stockages de données.
Trois éléments essentiels sont à relever:
Le registre
Indique les échanges entre utilisateurs, ce qui s'est passé et dans quel ordre. Ce registre est immuable, infalsifiable car utilisant de la cryptologie, indestructible, et libre d'accès.
L'algorithme de consensus
Le registre n'est pas détenu par une entité centralisée, différentes copies sont distribuées entre des entités appelés « mineurs » ou « nœuds », qui valident entre elles par « consensus » les blocs.
La monnaie
Permet d'aligner les participations des parties à la blockchain.
Caractéristiques essentielles
Réputation, confiance, moralité, sécurité seraient à la fois des qualités des rapports entre les membres de la même blockchain et sa raison d'être. La sécurité des échanges n'est plus établie par la connaissance entre les personnes mais par la seule technologie.
Dans une blockchain publique n'importe qui pouvant se connecter, peut-il pour autant participer au consensus de l'ajout ? Au cœur de ces dispositifs de blockchain, la compliance et l'évolution technique.
La Blockchain et la Cryptomonnaie
Au-delà de l'engouement pour les cryptomonnaies, les blockchains se singularisent par la suppression des intermédiaires et donc par leur plus faible coût, ce qui ouvre des possibilités pour les transferts d'actifs. L'empreinte numérique chiffrée et non réversible garantit l'anonymat tout en assurant la traçabilité.
Types de tokens dans l'écosystème blockchain
Jeton d'utilité
(utility token) : donne un accès privilégié à un bien ou un service.
Jeton sécuritaire
(security token) : assimilable à un titre financier soumis à l'approbation d'une autorité de contrôle.
Crypto-actifs
Actifs numériques virtuels reposant sur la technologie de la blockchain à travers un registre décentralisé.
"Les « cryptomonnaies », plutôt appelés « crypto-actifs », sont des actifs numériques virtuels qui reposent sur la technologie de la blockchain (chaine de bloc) à travers un registre décentralisé et un protocole informatique crypté. Un crypto-actif n'est pas une monnaie. Sa valeur se détermine uniquement en fonction de l'offre et de la demande." - AMF
S'agissant de "l'offre et de la demande", on ajoutera que certaines de ces cryptomonnaies reposent sur leur création régulière par exemple en rémunérant l'opération de minage. D'autres à l'inverse, sur leur destruction régulière !
La Blockchain et le Smart Contract
Pour l'avocat, s'appuient sur les blockchains, les smart contracts, des contrats dont l'exécution se réalise automatiquement sans intervention humaine. Toutefois ces contrats doivent avoir connaissance d'événements extérieurs à la blockchain, ainsi la blockchain au regard de son impératif d'immuabilité se doit de recourir pour saisir tel événement à un tiers extérieur, « tiers de confiance », ou « Oracle ».
La mise en place d'une blockchain au-delà du cadre juridique à préciser par l'avocat l'adosse à une activité économique particulière : fournisseurs, consommateurs, partenaires, e-commerce.
La Blockchain et les NFTs
Les NFTs (Non Fungible Token), nécessairement distincts par nature des cryptomonnaies, bénéficient d'une forte médiatisation à la suite d'offres de ventes ou d'achats dépassant le million de dollars, et associées à des musiques, à un assemblage de photographies, ou même à un tweet.
Caractéristiques d'un NFT
Un NFT est un smart contract qui porte sur un objet numérisé (sons, photos, textes) dont il certifie l'empreinte numérique horodatée dans une blockchain, et dont les métadonnées (généralement une image, un nom, sa description) sont conservées sur une plateforme de commercialisation.
Propriétés techniques
- Horodaté
- Non interchangeable
- Indivisible
- Intégré à un registre immuable
- Valeur d'échange par transfert
Enjeux juridiques
- Nature exacte du transfert
- Conditions du smart contract
- Accès au fichier d'origine
- Cession des droits d'auteur
- Fiscalité et taxation
Applications des NFTs
Partage de valeur
Le NFT peut intégrer des mécanismes de partage du prix en cas de vente ou de cession future.
Monde numérique
Garantir un gain sur des opérations auxquelles l'objet sera intégré (avatars, jeux en ligne).
Économie collaborative
Facilité de paiement et partage de la propriété à plusieurs pour une même œuvre.
Le NFT et le Coffre-fort
L'analogie avec l'art souligne à nouveau comment les NFTs sont contre-intuitifs. Généralement l'acquéreur d'une œuvre d'art l'expose chez lui ou si sa valeur est plus importante, il sécurise son domicile ou éventuellement place son acquisition dans un coffre-fort pour en réserver la présentation à des situations exceptionnelles.
Paradoxe de la sécurité des NFTs
Où sont placés les NFTs ? Ce n'est pas la représentation de l'œuvre ou celle de son image qui porte la valeur mais le NFT lui-même. Doit-on cacher son NFT dans un coffre-fort, le peut-on d'ailleurs ?
Le NFT étant attaché à une blockchain, et donc à un registre public, il ne pourrait pas être dissimulé. Autrement dit, soustraire au regard des autres une œuvre d'art pour éviter qu'elle ne soit dérobée ne peut pas s'appliquer au NFT pour le protéger des soustractions frauduleuses.
Portefeuilles et sécurité
Les NFT(s) sont placés dans des portefeuilles (wallets) qui permettent de suivre leur détenteur successif. Pour l'avocat, protéger le NFT revient à garder précieusement son portefeuille numérique…
Comme tous les actifs numériques, protéger son NFT revient à respecter les mesures de sécurité du numérique !
Les NFTs et les Œuvres Artistiques
Une œuvre associée à un titre de propriété est somme toute assez banale… sauf quand l'œuvre est digitale, que le certificat est numérique et que les deux sont associés dans une blockchain et que tout cela peut être transféré quasi immédiatement !
Le premier NFT de l'histoire
L'artiste Kevin McCoy décrit son œuvre numérique QUANTUM comme le 1er NFT, l'enregistrement ayant été effectué le 3 mai 2014 dans la blockchain Namecoin. S'agissant de l'œuvre elle-même, QUANTUM, son originalité ne se limite pas à cette association. Ultérieurement, la blockchain Namecoin ayant cessé, l'artiste pour en conserver la trame initiale l'a minée une seconde fois sur la blockchain Ethereum.
Facteurs d'engouement pour les NFTs
- Les outils de conception graphique ou de retouches numériques se sont démocratisés.
- Le marché de l'art est coutumier des vagues spéculatives.
- La multiplication des cryptomonnaies, il y en aurait plusieurs milliers.
- La facilité d'accès aux portefeuilles numériques.
- L'augmentation fulgurante des capacités de transaction par seconde des nouvelles plates-formes.
- Les plates-formes de création des NFTs animent le marché en mettant en relation l'artiste et les acheteurs potentiels.
Avancées et défis des NFTs dans l'art
Les NFTs dépassent l'obstacle bien connu des arts numériques (images, sons, vidéo) - leur capacité à être facilement reproduits - ils identifient dans le temps le fichier numérique et y rattachent toutes les transactions ultérieures.
Opportunité
Les NFTs permettront-ils pour ces œuvres l'essor d'un nouveau marché ?
Risque
Passé l'engouement des débuts, leur multiplication pour chaque œuvre dissuadera les collectionneurs, pour mémoire le marché des bronzes est durement affecté par la multiplication des surmoulages.
La Blockchain et l'Horodatage des Créations
L'horodatage apporté par la blockchain présente un grand intérêt pratique pour les créateurs, innovateurs et de manière générale pour tous ceux qui participent à un processus d'innovation, de création et de conception, et pour lesquels il est nécessaire de faire la preuve qu'ils détiennent à un temps donné cette information. La blockchain présente également un grand intérêt pour la protection du secret des affaires.
Avantages pour les créateurs
- Faible coût permettant de multiplier l'horodatage
- Suivi chronologique du processus créatif
- Accessibilité à distance
- Force probante des enregistrements
- Protection du secret des affaires
Points d'attention
- Modalités d'authentification à prévoir
- Mécanismes de permission d'accès à définir
- Conservation sécurisée du fichier original
- Complémentarité avec les dépôts officiels
Important
Le recours à la blockchain ne dispense pas de recourir aux modes de dépôt et d'enregistrement auprès des offices de propriété industrielle (INPI, EUIPO, OMPI, OEB etc...) qui seuls sont constitutifs de droits de propriété industrielle tels que les marques, les modèles et les brevets.