Archives des NFTs - Philippe Schmitt Avocats https://www.schmitt-avocats.fr/tag/nfts/ Marques, modèles, brevets, données personnelles et industrielles. Wed, 21 May 2025 16:46:59 +0000 fr-FR hourly 1 https://www.schmitt-avocats.fr/wp-content/uploads/2024/08/cropped-LOGO-PSA-32x32.jpg Archives des NFTs - Philippe Schmitt Avocats https://www.schmitt-avocats.fr/tag/nfts/ 32 32 Vos NFTs sont volés, piratés ! https://www.schmitt-avocats.fr/avocat-blockchain/vos-nfts-sont-voles-pirates/ Fri, 06 Jan 2023 14:47:50 +0000 http://www.schmitt-avocats.fr/?page_id=6453 Vos NFTs sont : perdus, volés, piratés, ou faux. Si a priori ces termes recouvrent une même situation,  leur titulaire n’a plus d’accès à ses NFTS, les réalités qu’ils décrivent sont différentes ainsi que les solutions à apporter. De ces circonstances dépendront nos actions. Vos NFTs sont volés, piratés ! Reprenons les deux situations de conservation

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NFTs Volés ou Piratés | Expertise Juridique Blockchain

NFTs Volés ou Piratés | Expertise Juridique Blockchain

Solutions juridiques pour récupérer vos actifs numériques

Consultez- nous

Comprendre la problématique

Vos NFTs sont :

  • Perdus
  • Volés, piratés
  • Ou faux

Si a priori ces termes recouvrent une même situation, leur titulaire n'a plus d'accès à ses NFTs, les réalités qu'ils décrivent sont différentes ainsi que les solutions à apporter.

De ces circonstances dépendront nos actions.

Vos NFTs sont volés, piratés !

Les deux situations de conservation de NFTs :

  • Les NFTs enregistrées sur un support physique
  • Les NFTs déposés sur une plate-forme

NFTs sur support physique

Quand les NFTs sont stockés sur un support physique (wallet physique, ordinateur, ou smartphone), c'est par le vol du support physique qu'intervient le vol des NFTs.

Le vol des NFTs peut aussi intervenir quand son support physique est prêté ou laissé sans surveillance.

Toutefois le tiers non autorisé qui détient le support physique n'a pas pour autant accès aux NFTs quand l'accès à ceux-ci nécessite un code d'accès ou même la clé privée.

Cette protection contre le vol des seuls NFTs ne sera pas effective quand par défaut le propriétaire aura laissé l'accès ouvert ou que son code d'accès sera facilement reproductible, piratable, cassable ou mémorisable.

Nous interviendrons ainsi à vos côtés contre ce vol d'un bien matériel éventuellement des données que celui-ci contient et qui, ici, sont des NFTs.

NFTs sur plate-forme en ligne

S'agissant des NFTs déposés sur une plate-forme en ligne, comme leur accès est nécessairement conditionné à la mise en œuvre de la clé privée, soit celle-ci a été dérobée soit l'ordinateur est resté ouvert sur la wallet.

La personne malintentionnée aura transféré tout ou partie des NFTs sur une autre wallet mais cette opération est traçable car par principe tout transfert de NFT doit être enregistré.

Nous interviendrons alors à vos côtés pour contester ce transfert et pour que les NFTs vous soient restitués.

Autre situation qui permet l'accès par un tiers non autorisé aux NFTs : une défaillance technique de la plate-forme (problématique qui dépasse le format de ces quelques lignes), et pour laquelle le cabinet reste à votre disposition pour envisager les actions à mener.

Notre expertise à votre service

🔍

Analyse de votre situation

Évaluation précise des circonstances du vol ou du piratage de vos NFTs pour déterminer la stratégie juridique adaptée.

🧩

Traçage blockchain

Utilisation des technologies de traçage pour suivre le parcours de vos NFTs sur la blockchain et identifier les transferts non autorisés.

📄

Actions juridiques

Mise en œuvre des procédures légales nécessaires pour contester les transferts frauduleux et récupérer vos actifs numériques.

Agir rapidement est crucial

Pourquoi la rapidité d'action est déterminante :

  • Plus le temps passe, plus les traces numériques peuvent disparaître
  • Les NFTs peuvent être transférés plusieurs fois pour brouiller les pistes
  • Les délais de prescription juridique peuvent affecter vos recours
  • La valeur de vos actifs numériques peut fluctuer rapidement

Notre engagement

Notre cabinet d'avocats spécialisés dans les technologies vous accompagne dans toutes les démarches nécessaires pour protéger vos droits et récupérer vos NFTs.

Nous intervenons rapidement avec des solutions juridiques adaptées à votre situation spécifique.

Protégez votre patrimoine numérique avec l'assistance d'avocats spécialisés

2022. Avant toute mise en œuvre, ce document doit être réactualisé

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]]> NFTs : Artistes ne détruisez pas le marché des NFTs ! https://www.schmitt-avocats.fr/nfts-artistes-marche-des-nfts/ Tue, 01 Mar 2022 06:36:00 +0000 http://www.schmitt-avocats.fr/?p=6134 Trêve de discours. Qui peut ignorer qu’utiliser une œuvre originale ou un signe enregistré en tant que marque sans l’autorisation de leur titulaire en constitue une atteinte ? Certainement pas un artiste. Et pourtant sous couvert de la liberté de création, les prix s’envolent avec des NFTs adossés à la propriété intellectuelle d’autrui. Face à ces

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]]> Trêve de discours. Qui peut ignorer qu’utiliser une œuvre originale ou un signe enregistré en tant que marque sans l’autorisation de leur titulaire en constitue une atteinte ? Certainement pas un artiste.

Et pourtant sous couvert de la liberté de création, les prix s’envolent avec des NFTs adossés à la propriété intellectuelle d’autrui.

Face à ces démarches d’opportunités, les sociétés du luxe, les premières à réagir, se doivent d’éviter la dilution de leur capacité de séduction et d’identification, fruits d’importants investissements régulièrement répétés.

Et déjà des artistes qui utilisent des NFTs se plaignent que leur œuvre leur échappe car mille fois reproduites sans leur autorisation. Bientôt les acquéreurs de ces prétendues œuvres découvriront avec effroi les lourdes conséquences financières de leurs achats.  Continuez comme cela, vous, les artistes du numériques, vous aurez réussi à tuer le marché des NFTs comme le surmoulage a considérablement pénalisé le marché des bronzes.

Le temps du début du pop art n’est plus l’échelle du temps des NFTs

L’échelle de temps s’est considérablement contractée depuis la naissance du pop art. Avant même que la peinture du premier des 32 tableaux de la boite de soupe aurait eu le temps de sécher, des NFT(s) ont déjà été créés et multipliés mille fois avec, par seconde, potentiellement, la possibilité de changer encore mille fois de propriétaire !

De nouveaux mondes pour les artistes du numériques

Ce qui se joue ici est l’avenir des artistes du numérique.  Les outils de conception graphique et de retouches ont ouvert la voie à la démocratisation de la création et permettent une diffusion de l’œuvre jamais égalée.

A la fois fantastiques moyens au service de la création, ces outils en constituent aussi une terrible menace par la facilité de reproduire l’œuvre numérique. Le NFT par les informations qu’il contient dont le certificat de propriété, et son ancrage dans le temps associé au registre de la blockchain, rétablit la primauté de l’artiste sur son œuvre initiale et sur ses reproductions dûment autorisées et contrôles par l’artiste. Que l’on songe à la photographie du temps où seul l’argentique existait, qui n’a pas réussi à monétiser le marché des tirages, réorientant ainsi les photographes sauf à de très rares exceptions, à travailler pour la publicité ou à intégrer des agences.

Pour les artistes, le bénéfice des NFTs ne s’arrête pas un horodatage.

Avec la multiplication des cryptomonnaies, la facilité d’accès aux portefeuilles numériques, l’augmentation fulgurante des capacités de transaction des nouvelles plates-formes par rapport aux acteurs historiques, de multiples environnements vont se créer apportant de nouvelles opportunités de diffusion et de commercialisation des œuvres. Soit les artistes se saisiront de cette désintermédiation. Soit des plates-formes de création des NFTs mettront en relation l’artiste et les acheteurs potentiels par de véritables vitrines ou galeries dédiées, remettant au cœur du processus de création, le galeriste dans son travail de guide et d’orientation des artistes dans leurs démarches artistiques.

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