Et si les NFTs appliqués à l’art, – malgré les lignes qui suivent la blockchain est un étonnant outil pour la création -, connaissaient aussi le risque du faux. Essayons de débusquer ces faux qui remettent en cause la licéité du NFT pour éviter que des artistes ne détruisent le marché de l’art.

(Les lignes qui suivent n’ont pas pour objet de présenter les différents types d’arnaques en matière de NFTs, elles se limitent à ce qui est « communément perçu » comme un faux).

1°) Le faux initial

L’objet qui par son empreinte numérique va donner naissance au NFT est un faux, c’est à dire pour ce qui nous intéresse ici, cet objet constitue une contrefaçon. Limitons-nous aux droits de propriété industrielle les plus courants.

L’objet bien qu’associé à la marque connue ou même notoire ne provient pas de son titulaire,  il s’agit d’une contrefaçon de marque.

A la différence de l’authentique protégé par différents droits de propriété industrielle, pour sa conception ( le brevet ) ou dans son aspect esthétique ou artistique (le modèle ou le droit d’auteur) , l’objet a été réalisé sans l’accord du titulaire des droits. Le sac est une contrefaçon.

Face à de pareils faux ignorés de l’acheteur, quelle propriété le NFT pourrait-il valablement transférer ?

2°) Le NFT faussement attribué.

Ce n’est pas toujours qu’une variante du faux initial, ici, la création du NFT est faussement attribuée à un artiste.

L’objet initial n’a pas été créé par l’artiste, le tableau est un faux  !

3°) L’absence d’autorisation de l’auteur de l’œuvre initiale équivaut à un faux !  

Soumis au droit d’auteur, l’objet même s’il est authentique,  ne peut pas être employé pour un NFT. En effet, la mise dans le commerce,  l’offre au public et la commercialisation du NFT nécessitent de multiples représentations de l’objet non dûment autorisées par l’auteur, et à défaut desdites autorisations,  ces exploitations à titre de NFTs en constituent des contrefaçons.

Pour dire les choses plus simplement, le fabricant d’un sac ne le vend qu’une fois. A l’inverse à partir d’une photo d’un sac qui va en constituer une empreinte numérique, le nombre de NFTs à créer est sans limite  ……

4°) Aucun contrat n’autorise l’exploitation de l’objet à titre de NFT : le faux accès corrompt le NFT.

À la différence des hypothèses précédentes qui postulent des droits de propriété intellectuelle ou industrielle. Ici, la situation est celle où aucun droit d’auteur ou de modèle n’existe.

Pour le musée qui détient une sculpture de  la Grèce antique ou un tableau du 16e siècle, assurément aucun droit d’auteur ne peut être invoqué.

Or le musée peut souhaiter se réserver les bénéfices de l’exploitation par NFTs de la sculpture ou du tableau pour des buts légitimes tels qu’ acquérir de nouvelles œuvres ou entretenir ses locaux.  

La possibilité pratique d’une telle réservation dépend de l’institution muséale, mais de telles contraintes statutaires sont absentes pour le collectionneur privé qui pourra organiser par contrats l’accès aux objets dont il est le détenteur légitime.

Classiquement l’acheteur du NFT pense acquérir un lien en rapport avec l’objet dont l’empreinte  numérique n’est qu’une disposition technique sans intérêt pour lui. Mais quelle valeur à ce NFT si ce lien est corrompu par la présence d’un faux, l’accès frauduleux à l’objet ?

5°) La vrai faux NFT.

L’hypothèse ici est encore plus troublante,  l’objet initial est un objet authentique, son accès a été dûment autorisé, et l’auteur a donné son accord à l’exploitation par NFTs .

Mais où est le problème si toutes les cases ont bien été cochées ?

Différents cas de figure peuvent se présenter :

  • l’image qui est utilisée pour la commercialisation des NFTs authentiques, a été réutilisée par un tiers distinct de celui à l’origine de la série initiale, pour la création d’autres NFTs.
  • Le NFT proposé à la vente ne remonte pas à la série initiale des NFTS, son chaînage au sein du registre de la blockchain n’est pas conforme !
  • Pire encore,  il n’y a pas eu plus de NFTs en circulation que de créer mais pour certains NFTs,  le chainage a été perdu ou corrompu par un problème technique par exemple du portefeuille électronique utilisé ( wallet).  Le NFT a pu être vrai un jour et devenir faux le lendemain !

6°) La propriété faussée du NFT.

Le tourbillon actuel du marché de l’art présente les NFTs comme un transfert de propriété. Mais la propriété de quoi  ?

Au-delà de la distinction entre un fichier électronique, sa représentation physique ou cognitive, et la valeur économique qui peut lui être reconnue, bien peu d’informations sont réellement accessibles sur la nature de la propriété transférée par le NFT. Qui en a détaillé les étapes algorithmiques, comment ont-elles été conçues, qui en a vérifié l’autonomie technique, incluent-elles des modules de blocage, d’annihilation ou de permission ?

Toutes ces considérations strictement juridiques retrouveront leur valeur lorsque le marché se retournera, et que certains s’interrogeront sur ce qui leur a été réellement vendu, et qu’ils ont payé au prix fort.